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Marques déposées par la société LE VIGNERON SAVOYARD
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APREMONT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

APREMONT
LE VIGNERON SAVOYARD, Sociéte Coopérative Viticole

Numéro de dépôt :
4227407
Date de dépôt :
20/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
APREMONT de LE VIGNERON SAVOYARD

Présentation de la marque APREMONT

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2015 par la société LE VIGNERON SAVOYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APREMONT »

Le déposant est la société LE VIGNERON SAVOYARD domicilié(e) Route du Crozet - 73190 - APREMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 444 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE VIGNERON SAVOYARD domicilié(e) Route du Crozet - 73190 - APREMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LE VIGNERON SAVOYARD a également déposé les autres marques suivantes : ALPINA VINAE , LE VIGNERON SAVOYARD DEPUIS 1952 , Les Vignerons Savoyards , LE DOMAINE LE CLOS DU LAC , LE VIGNERON SAVOYARD , DOMAINE LE CLOS DE LA CROIX , DOMAINE DES MAZOTS


LE VIGNERON SAVOYARD, Sociéte Coopérative Viticole - Route du Crozet - 73190 - APREMONT - France - SIREN 776444036


LE VIGNERON SAVOYARD - Route du Crozet - 73190 - APREMONT - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689691 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.